La navigation sur ce site est soumise aux présentes conditions d'utilisation. En accédant aux informations mises à disposition par COFIMMO PROMOTION sur son site Internet, vous reconnaissez avoir pris connaissance des présentes conditions d'utilisation et les accepter.
Éditeur
Ce site WEB www.cofimmo-promotion.com est édité par :
COFIMMO PROMOTION
9, rue Bertin Poirée
75001 Paris - FRANCE
Tel : 01.42.33.44.55
Fax : 01.42.33.44.99
N° TVA intracommunautaire : FR45395340292
RCS PARIS 395 340 292
Siret 395340292 00055
APE :4110A
Direction de la Publication : COFIMMO PROMOTION
Webmaster du site : LAUDATOR
Crédits
Réalisation du site :
LAUDATOR
www.studio-laudator.com
Paris - FRANCE
Ce site est hébergé par :
OVH
Siège social : 140 Quai du Sartel
F- 59100 Roubaix
FRANCE
SAS au capital de 500 k€
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00011
Code APE 721Z
N° TVA : FR 22-424-761-419-00011
Loi applicable
Le contenu de ce site est régi par la loi française.
Droit d'auteur
Copyright 2011 COFIMMO-PROMOTION. Tous droits réservés. Tous les textes, images, graphiques, sons, vidéo et animations ainsi que leur arrangement ou disposition sont protégés au titre du droit d´auteur et aux autres lois relatives à la protection de la propriété intellectuelle. Ils ne peuvent être ni modifiés, ni copiés à des fins commerciales ou à des fins de reproduction, ni utilisés sur d´autres sites Internet.
Marques commerciales & Droits de licence
En l'absence d´indication contraire, les marques citées dans les pages de ce site sont des marques déposées par leurs propriétaires respectifs. Conformément à la législation française et internationale sur la propriété intellectuelle, toute reproduction et ou utilisation sans leur accord est strictement interdite.
Ce site, ainsi que tous les éléments le composant (notamment textes, photographies, vidéos, marques…), constituent une œuvre au sens des articles 112-2 et suivants du code de la Propriété Intellectuelle, relevant en tant que telle de la législation française et internationale sur la Propriété Littéraire et Artistique.
La copie de pages du site sur quelque support que ce soit (y compris disque dur), est autorisée à des fins privées uniquement. En conséquence, toute représentation ou reproduction, même partielle, qui pourrait être faite du site ou des éléments le composant, à des fins commerciales, sans le consentement préalable et écrit de COFIMMO-PROMOTION est illicite et susceptible de constituer un acte de contrefaçon engageant les responsabilités civiles et pénales du contrefacteur.
Contenus du site
COFIMMO-PROMOTION ne peut garantir l'exactitude, la précision, l'actualisation ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site. En conséquence, COFIMMO-PROMOTION décline toute responsabilité pour les éventuelles imprécisions, inexactitudes ou omissions portant sur des informations disponibles sur ce site.
Liens vers d'autres sites
Les liens mis en place dans le cadre du présent site Internet : WWW.COFIMMO-PROMOTION.COM en direction d'autres sites présents sur le Web, ne sauraient engager la responsabilité de l'ADPAVA en ce qui concerne leur contenu ou les liens qu'ils contiennent, ainsi que leurs conditions d'exploitation.
La possibilité d'établir des liens vers le site WWW.COFIMMO-PROMOTION.COM est soumise à l'accord préalable de COFIMMO-PROMOTION.
Tout lien utilisant la technique des "frames" - affichage d'une page dans un cadre d'un autre site - est interdit.
Responsabilité technique
COFIMMO-PROMOTION s'engage à faire ses meilleurs efforts pour que le site Web adpava.com soit accessible à tout moment et dans les meilleures conditions. Néanmoins, COFIMMO-PROMOTION décline toute responsabilité en cas de difficulté d'accès à son site ou d'interruptions dans la connexion, quelles qu'en soient les causes.
COFIMMO-PROMOTION se réserve le droit de procéder à toute modification du site qu'il jugera utile, et cela sans avertissement préalable et même si l'accès au site en est conséquemment interrompu.
COFIMMO-PROMOTION ne saurait être tenu responsable des éventuels dommages directs ou indirects, y compris l'inaccessibilité au site, les pertes de données, détériorations, destructions ou virus qui pourraient affecter votre équipement informatique, et/ou de la présence de virus sur son site.
Vous reconnaissez avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et est en parfait état de fonctionnement.
